L’hiver dernier, Hatem Ben Arfa n’avait pas pu s’engager sous les couleurs de l’OGC Nice, en raison de matchs disputés avec la réserve de Newcastle et sous les couleurs d’Hull city. Un joueur ne peut effectivement pas porter les couleurs de trois clubs lors du même exercice.

L’appel formulé par le joueur auprès du Tribunal Arbitral du Sport (TAS) a finalement été rejeté. L’instance, qui a publié un communiqué, considère notamment que le joueur n’a pas non plus prouvé de quelle manière l’annulation de la décision FIFA l’affecterait financièrement ou sportivement. Ainsi, elle a jugé que Hatem Ben Arfa n’avait pas qualité pour agir pour contester la décision FIFA et a rejeté son appel.