Les relations entre les collectivités locales et les clubs sportifs

En raison de leurs soutiens financiers, en personnel, en équipement et en matériel, les collectivités territoriales jouent un rôle bien souvent déterminant dans l'activité des clubs sportifs. A ce titre, l'auteur fait un point complet sur le droit applicable en la matière. Il aborde à la fois la situation des associations sportives et des clubs professionnels. Les critères d'attribution des subventions, les mises à disposition des équipements sportifs à titre gratuit ou moyennant redevance, les conditions de mise à disposition de personnels sont autant de thèmes traités de façon pédagogique et agrémentés de documents contractuels. Par Patrick Bayeux, PUS 36, Territorial Editions. Patrick Bayeux est maître de conférences en gestion et en droit du sport à l'UFR-Staps de l'Université de Toulouse.