Bastia devra jouer sur terrain neutre et à huis clos
24e journée : SC Bastia FC Nantes du 1er mars 2017
Comportement des supporters du SC Bastia
Au vu de la gravité des faits, la Commission avait décidé de placer le dossier en instruction. Après audition du rapport d'instruction, la Commission décide de mettre sa décision en délibéré.
33e journée : SC Bastia Olympique Lyonnais du 16 avril 2017
Incidents d'avant match et à la mi-temps ayant conduit à l'arrêt définitif de la rencontre
Au vu de la gravité des faits, la Commission décide de placer le dossier en instruction, de suspendre à titre conservatoire le stade Armand-Cesari, de délocaliser le prochain match du SC Bastia à domicile sur un terrain neutre à huis clos le temps de l'instruction, et de fermer l'espace visiteur du SC Bastia pour ses rencontres disputées à l'extérieur.
33e journée : FC Nantes Girondins de Bordeaux du 16 avril 2017
Usage de très nombreux d'engins pyrotechniques et jets d'engins pyrotechniques à proximité du gardien de but des Girondins de Bordeaux
Au vu de la gravité des faits, la Commission décide de placer le dossier en instruction et de fermer à titre conservatoire la Tribune Loire. Le FC Nantes est convoqué pour la séance du jeudi 18 mai 2017.
