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ANNEXE I
Les spécialités du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport auxquelles est associé le certificat de spécialisation «Activités Athlétiques» sont : - «Activités...
Activités gymniques de la forme et de la force
ANNEXE I
Référentiel professionnel de la spécialité « activités gymniques, de la forme et de la force »
Introduction
1 Présentation du secteur professionnel
1.1 Les entreprises et les structures
Les...
Activités nautiques
ANNEXE I
REFERENTIEL PROFESSIONNEL
Introduction
Le champ des activités économiques et sociales liées au sport, à l’animation et à l’éducation populaire est en pleine évolution. La demande autour...
Activités pour tous
ANNEXE I
REFERENTIEL PROFESSIONNEL
Introduction
La demande d'activités de loisirs n’a cessé de croître depuis l’après guerre et s’est renforcée depuis le début des années 1980. Cette augmentation...
Activités pugilistiques
ANNEXE I
REFERENTIEL PROFESSIONNEL
Introduction
Le champ des activités économiques et sociales liées au sport, à l’animation et à l’éducation populaire est en pleine évolution. La demande autour...
Base-ball et softball
ANNEXE I
REFERENTIEL PROFESSIONNEL
Les différents éléments descriptifs du référentiel professionnel de l’animateur de base-ball et soft-ball sont précisés dans l’arrêté du 24 février 2003 portant...
Cerf-volant
Annexes de l’arrêté du 14 février 2005 portant création d’un certificat de spécialisation “cerf-volant” du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport
ANNEXE I
Le certificat...
Cricket
ANNEXE I
REFERENTIEL PROFESSIONNEL
Les différents éléments descriptifs du référentiel professionnel de l’animateur de unité capitalisable cricket, sont précisés dans l’arrêté du 24 février 2003 portant...
Culturisme
ANNEXE I
L’unité capitalisable complémentaire « Culturisme » est associée à la mention de la spécialité suivante du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport :
- Mention...
Flag et football américain
ANNEXE I
REFERENTIEL PROFESSIONNEL
Les différents éléments descriptifs du référentiel professionnel de l’animateur de flag et football américain , sont précisés dans l’arrêté du 24 février 2003 portant...
Force athlétique
ANNEXE I
L’unité capitalisable complémentaire « Force Athlétique » est associée à la mention de la spécialité suivante du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport :
-...
Golf
ANNEXE I
REFERENTIEL PROFESSIONNEL
Le champ des activités économiques et sociales liées au sport, à l’animation et à l’éducation populaire est en pleine évolution. La demande autour des activités...
Gymnastique acrobatique
ANNEXE I
L’unité capitalisable « gymnastique acrobatique » est associée à la mention de la spécialité suivantes du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport :
- Mention...
Gymnastique artistique féminine
ANNEXE I
L’unité capitalisable complémentaire « gymnastique artistique féminine » est associée à la mention de la spécialité suivante du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire...
Gymnastique artistique masculine
ANNEXE I
L’unité capitalisable complémentaire « gymnastique artistique masculine » est associée à la mention de la spécialité suivante du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire...
Haltérophilie
ANNEXE I
L’unité capitalisable complémentaire « Haltérophilie » est associée à la mention de la spécialité suivante du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport :
- Mention...
Pêche de loisir
ANNEXE I
Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - Spécialité "pêche de loisir"
Référentiel professionnel Introduction
Le champ des activités économiques et sociales...
Rugby à XIII
ANNEXE I
REFERENTIEL PROFESSIONNEL
Les différents éléments descriptifs du référentiel professionnel de l’animateur de rugby à XIII sont précisés dans l’arrêté du 24 février 2003 portant création de...
Sport automobile
ANNEXE I
Référentiel professionnel
Introduction
Le champ des activités économiques et sociales liées au sport, à l’animation et à l’éducation populaire est en pleine évolution. La demande autour...
Swin
ANNEXE 1
REFERENTIEL PROFESSIONNEL
Les différents éléments descriptifs du référentiel professionnel pour la création d’une unité capitalisable swin sont précisés dans l’arrêté du 24 février 2003 portant...
Trampoline
ANNEXE I
L’unité capitalisable complémentaire « Trampoline » est associée à la mention de la spécialité suivante du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport :
- Mention...
Triathlon
ANNEXE I
REFERENTIEL PROFESSIONNEL
Les différents éléments descriptifs du référentiel professionnel d’un animateur de triathlon sont précisés dans l’arrêté du 24 février 2003 portant création de la...
Tumbling
ANNEXE I
L’unité capitalisable complémentaire « Tumbling » est associée à la mention de la spécialité suivante du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport :
- Mention...
Twirling
ANNEXE I
L’unité capitalisable complémentaire « Twirling » est associée à la mention de la spécialité suivante du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport :
- Mention...
Unités capitalisables complémentaires au BPJEPS
Culturisme
Arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire « culturisme » au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Force athlétique
Arrêté...
Brevet professionnel « activités gymniques, de la forme et de la force »
Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu l'article L. 363-1 du code de l'éducation ;
Vu le décret no 2001-792 du 31 août 2001 portant règlement général du brevet professionnel...
Brevet d’Etat ski nordique de fond
Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code de l'éducation, et notamment ses articles L. 335-5, L. 335-6, L. 363-1 et L. 363-1-1 ;
Vu le décret no 76-556 du 17 juin 1976...
Convention type de formation de la Fédération française des sports de glace
Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code du travail ;
Vu le code de la santé publique, notamment son livre VI ;
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative...
Convention type de formation de la Fédération française de handball
Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code du travail ;
Vu le code de la santé publique, notamment son livre VI ;
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative...
Brevet professionnel activités nautiques (texte consolidé)
Le ministre des sports,
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives ;
Vu le décret no 91-260 du 7 mars 1991 modifié...
Brevet professionnel « activités athlétiques »
Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu l'article L. 363-1 du code de l'éducation ;
Vu le décret no 2001-792 du 31 août 2001 portant règlement général du brevet professionnel...
Brevet professionnel « cerf-volant »
Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu l'article L. 363-1 du code de l'éducation ;
Vu le décret no 2001-792 du 31 août 2001 portant règlement général du brevet professionnel...
Certificat de spécialisation « maintenance des terrains de sports et de loisirs »
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité,
Vu le code rural, notamment le livre VIII ;
Vu le code du travail, et notamment les livres Ier et IX ;
Vu le décret...
BPJEPS «animation culturelle»
Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le décret no 86-687 du 14 mars 1986 portant création du brevet d'Etat d'animateur technicien de l'éducation populaire et de la jeunesse...
Convention type de formation de la Fédération française de rugby à XV
Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code du travail ;
Vu le code de la santé publique, notamment son livre VI ;
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée...
Brevet professionnel activités équestres
Le ministre des sports,
Vu le décret no 2001-792 du 31 août 2001 portant règlement général du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport délivré par le ministère de la...
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et le ministre des sports,
Vu le code du travail, notamment ses livres Ier et IX ;
Vu le code de l'éducation, notamment son...
Brevet professionnel « sport automobile »
Le ministre des sports,
Vu le décret no 2001-792 du 31 août 2001 portant règlement général du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport délivré par le ministère de la...
Convention type de formation de la Fédération française de volley-ball
Le ministre des sports,
Vu le code du travail ;
Vu le code de la santé publique, notamment son livre VI ;
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion...
BPJEPS « activités physiques pour tous »
Le ministre des sports,
Vu le décret n° 2001-792 du 31 août 2001 portant règlement général du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport délivré par le ministère de la...
Brevet d’Etat d’alpinisme (texte consolidé)
Le ministre des sports,
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment son article 43 ;
Vu le décret...
Diplômes d'aspirant guide et de guide de haute montagne
Le ministre des sports,
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment son article 43 ;
Vu le décret...
Brevet professionnel « pêche de loisir »
Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales et le ministre des sports,
Vu la loi no 84-610...
Convention type de formation de la Fédération française de handball (abrogé)
Le ministre des sports,
Vu le code du travail ;
Vu le code de la santé publique, notamment son livre VI ;
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion...
Convention type de formation de la Fédération française de basket-ball (secteur masculin)
Le ministre des sports,
Vu le code du travail ;
Vu le code de la santé publique, notamment son livre VI ;
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion...
Convention type de formation de la Fédération française de football
Le ministre des sports,
Vu le code du travail ;
Vu le code de la santé publique, notamment son livre VI ;
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion...
Convention type de formation de la Fédération française de rugby à XV
Le ministre des sports,
Vu le code du travail ;
Vu le code de la santé publique, notamment son livre VI ;
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion...
Convention type de formation de la Fédération française de basket-ball (secteur féminin)
Le ministre des sports,
Vu le code du travail ;
Vu le code de la santé publique, notamment son livre VI ;
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion...
Brevet d’Etat d’alpinisme (abrogé)
Le ministre des sports,
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment son article 43 ;
Vu le décret...
Diplôme d’accompagnateur en moyenne montagne
Le ministre des sports,
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment son article 43 ;
Vu le décret...
Diplômes d'aspirant guide et de guide de haute montagne
Le ministre des sports,
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment son article 43 ;
Vu le décret...
Brevet professionnel golf
Le ministre des sports,
Vu le décret no 2001-792 du 31 août 2001 portant règlement général du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, délivré par le ministère de...
Brevet professionnel activités pugilistiques
Le ministre des sports,
Vu le décret no 91-260 du 17 mars 1991 modifié relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif ;
Vu le décret...
Brevet professionnel « techniques de l'information et de la communication »
Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,
Vu le décret no 86-687 du 14 mars 1986 créant le brevet d'Etat d'animateur technicien de l'éducation populaire et de la jeunesse...
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
La ministre de la jeunesse et des sports,
Vu le code du travail, notamment ses livres Ier et IX ;
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 modifiée d'orientation sur l'enseignement technologique ;
Vu...
Observatoire national des métiers de l'animation et du sport
Le ministre de l'éducation nationale et la ministre de la jeunesse et des sports,
Vu le décret no 97-1149 du 15 décembre 1997 modifié portant création de l'administration centrale du ministère de l'éducation...
Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
La ministre de la jeunesse et des sports,
Vu le code du travail ;
Vu le code de l'éducation ;
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984, modifiée notamment par la loi no 2000-627 du 6 juillet 2000, relative...
Règlement général du brevet professionnel
Le Premier ministre,
Sur le rapport de la ministre de la jeunesse et des sports,
Vu le code de l’éducation ;
Vu le code du travail, et notamment le titre Ier du livre Ier et le livre IX ;
Vu le code...
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l’animation
La ministre de la jeunesse et des sports,
Vu le code du travail, notamment ses livres I et IX ;
Vu la loi n° 71-577 du 16 juillet 1971, modifiée, d’orientation sur l’enseignement technologique ;
Vu...
Obtention du brevet d’Etat d’éducateur sportif (1/2)
Le ministre de la jeunesse et des sports,
Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives ;
Vu la loi n°90-587 du...
Obtention du brevet d’Etat d’éducateur sportif (2/2)
B. - Partie spécifique
Art. 19. - Pour se présenter à la partie spécifique du brevet d’Etat d’éducateur sportif à trois degrés, un niveau de pratique du candidat peut être exigé dans les conditions...
Délivrance de l’attestation de qualification et d’aptitude aux licenciés STAPS
La ministre de la jeunesse et des sports,
Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives ;
Vu le décret n° 89-685...
Validation des acquis professionnels
La ministre de la jeunesse et des sports,
Vu la loi n° 71-577 du 16 juillet 1971 modifiée d’orientation sur l’enseignement technologique, et notamment son article 8 ;
Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet...
Validation des acquis professionnels
La ministre de la jeunesse et des sport,
Vu la loi n° 71-577 du 16 juillet 1971 modifiée d’orientation sur l’enseignement technologique, et notamment son article 8 ;
Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet...
Validation des acquis professionnels
Arrête :
Art. 1er. - En application de l’article 4 du décret du 26 mars 1993 susvisé, le candidat dépose une demande de validation précisant le diplôme postulé et les dispenses d’épreuves ou d’unités...
Brevet d’Etat d’éducateur sportif : principes
TITRE I
DISPOSITIONS GENERALES
Art. 1er. - Le brevet d’Etat d’éducateur sportif est un diplôme qui permet d’exercer les fonctions définies à l’article 43 de la loi du 16 juillet 1984 susvisée.
Art....
Obtention du brevet d’Etat d’éducateur sportif
Le ministre de la jeunesse et des sports,
Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives ;
Vu la loi n°90-587 du 4 juillet...
Obtention du brevet d’Etat d’éducateur sportif
Art. 24. - Le candidat à la partie spécifique du brevet d’Etat d’éducateur sportif du troisième degré doit satisfaire aux épreuves suivantes :
A. - Organisation, direction et enseignement en situation...
Diplôme d’Etat de directeur de projet d’animation et de développement
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de la jeunesse et des sports,
Vu le décret n° 94-169 du 25 février 1994 relatif à l’organisation des services déconcentrés et des établissements publics...
DE-DPAD
Arrête:
Art. 1er. - La délivrance du diplôme défini à l’article 1er du décret du 9 mai 1995 susvisé atteste de l’obtention du niveau requis dans les unités de compétences capitalisables (UCC) dont...
Brevet d’Etat d’éducateur sportif : principes
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre d’Etat, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l’organisation et...
Brevet d’Etat d’éducateur sportif : principes
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre d’Etat, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l’organisation et...
Diplôme de l’INSEP
Le ministre de la jeunesse et des sports,
Vu la loi n° 94-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives ;
Vu le décret n° 76-1330...
Formation aux sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS).
Le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche,
Vu la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée sur l’enseignement supérieur ;
Vu le décret n° 84-573 du 5 juillet...
Préparation et délivrance du BAPAAT
Le ministre de la jeunesse et des sports,
Vu le décret n° 93-53 du 12 janvier 1993 portant création du brevet d’aptitude professionnelle d’assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports,
Arrête:
Art....
Diplôme d’Etat de directeur de projet d’animation et de développement
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de la jeunesse et des sports,
Vu le décret n° 94-169 du 25 février 1994 relatif à l’organisation des services déconcentrés et des établissements publics...
TITRE VII
Art. 48. - Le brevet d’Etat d’éducateur sportif du premier degré et du deuxième degré peut être délivré aux candidats étant ou ayant été sportifs de haut niveau dans les conditions fixées à l’article...
Obtention du brevet d’Etat d’éducateur sportif
Le ministre de la jeunesse et des sports,
Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives;
Vu la loi n°90-587 du 4 juillet...
Formation aux sciences et techniques des activités sportives (STAPS)
Le ministre d’Etat, ministre de l’éducation nationale et de la culture,
Vu la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée sur l’enseignement supérieur;
Vu le décret n° 84-573 du 5 juillet 1984 relatif...
Préparation et délivrance du BAPAAT
Le ministre de la jeunesse et des sports,
Vu le décret n° 93-53 du 12 janvier 1993 portant création du brevet d’aptitude professionnelle d’assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports,
Arrête:
Art....
Brevet d’Etat d’éducateur sportif : principes
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre d’Etat, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l’organisation et...
Obtention du brevet d’Etat d’éducateur sportif (1/2)
Le ministre de la jeunesse et des sports,
Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives;
Vu la loi n°90-587 du 4 juillet...
Obtention du brevet d’Etat d’éducateur sportif (2/2)
Art. 22. - Le candidat à la partie spécifique du brevet d’Etat d’éducateur sportif du deuxième degré doit satisfaire à une épreuve générale, une épreuve pédagogique et une épreuve technique.
Une épreuve...
Organisation des options professionnelles du BAPAAT
Le ministre de la jeunesse et des sports,
Vu le décret n° 93-53 du 12 janvier 1993 portant création du brevet d’aptitude professionnelle d’assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports;
Vus...
Décret n° 93-53 du 12 janvier 1993 portant création du brevet d’aptitude professionnelle d’assistant-animateur technicien de la jeunesse et des sports.
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de la jeunesse et des sports,
Vu le code du travail, et notamment ses livres 1er et IX;
Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l’organisation...
Convention type de formation de la Fédération française de rugby à XIII
Le ministre des sports,
Vu le code du travail ;
Vu le code de la santé publique, notamment son livre VI ;
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion...
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